Paris Métropole

27 et 28 juin / Paris : Invitation aux Journées européennes de l'Île-de-France

Fabienne Descoutures — 2013-05-23T18:55:08Z

Participez aux premières Journées européennes de l'Île-de-France.
L'enjeu, c'est l'Europe. Il s'agit de vous !

Participez au débat !

Organisée dans le cadre de l'année européenne des citoyens, cette première édition
des Journées européennes de l'Île-de-France se veut un moment de réflexion et de débats,proposant de penser la construction européenne d'une manière plus concrète en partant du territoire de l'Île-de-France.

Jean-Paul Huchon, Président du Conseil régional d'Île-de-France
Pierre Kanuty, Président d'Île-de-France Europe ont le plaisir de vous convier aux

Journées européennes de l'Île-de-France
jeudi 27 et vendredi 28 juin à Paris

sur le thème "La citoyenneté européenne existe-t-elle ?"

Plus d'infos en suivant ce lien : http://www.journees-europeennes.eu/Invitation ou contactez : info@iledefrance-europe.eu

Territoire de la culture et de la création

Catherine — 2013-05-22T11:16:20Z

Retrouvez la présentation en quatre parties (pdf) et téléchargez l'accord-cadre du Contrat de développement territorial :

http://www.plainedefrance.fr/un-territoire-du-grand-paris/les-contrats-de-developpement-territorial/plaine-commune-territoire-de-la-culture-creation

28 mai : Rencontres/débats Mini-métropolitaines

Fabienne Descoutures — 2013-05-22T08:32:25Z

Du 13 mai au 13 juin : : Le printemps de la Mémoire

Fabienne Descoutures — 2013-05-21T05:46:08Z

Voir en ligne : http://www.memoires-histoires.org/

Séminaire CDT-Intercommunalités en Île-de-France

Fabienne Descoutures — 2013-05-17T09:39:20Z

Le 23 avril 2013, un séminaire consacré aux contrats de développement territorial et aux intercommunalités en Île-de-France a été proposé à tous les membres de Paris Métropole, dans les locaux de l'IAU-îDF.

Cet évènement a réuni une centaine de personnes dont une quarantaine d'élus du syndicat et leur à donner une occasion supplémentaire de se réunir et de débattre des sujets prioritaires pour le territoire.
Cette demi-journée de séminaire était consacrée à deux axes majeurs :
« Les CDT : Comment aller vers des projets de territoires cohérents à travers la contractualisation ? » A partir de la présentation de trois projets de CDT, à travers l'analyse de leur originalité, leur spécificité et leur identité, il s'agissait notamment de déterminer une méthode à même de comprendre la place de chaque CDT dans le système métropolitain et d'assurer la complémentarité entre eux.
« Quelles intercommunalités pour l'Ile-de-France ? Comment les construire ? »
A partir de l'expérience de chacun et des réalités locales, les participants ont partagé leur conception de l'intercommunalité en Ile-de-France qui pourrait revêtir la forme d'une coopérative de ville, emportant des implications nouvelles en matière de fonctionnement, de compétences, et de financement. Ces pistes nécessitent d'être détaillées et analysées à travers la poursuite de l'étude sur l'intercommunalité qui servait de support au séminaire afin d'établir un corpus de propositions lors du débat parlementaire concernant les intercommunalités (question de la souplesse, des seuils, du calendrier, du statut juridique …)

Ce séminaire a traduit l'envie et la nécessité de travailler à partir de la dynamique et de l'expérience des territoires pour construire des positions partagées quant à l'évolution de notre métropole. Ces dernières constituent aujourd'hui le socle de propositions que le syndicat entend porter sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, que le Président de Paris Métropole a défendu le jour même à 14h lors d'une audition de la Commission des Lois du Sénat.
Les documents produits suite au séminaire sont disponible sur le site en complément.

Du 15 mai au 7 juillet : Assises 2013 - Le Grand Pari(s) de Plaine Commune

Fabienne Descoutures — 2013-05-16T10:24:19Z

Voir en ligne : http://www.plainecommune.fr/actuali…

Comité syndical du 29 mars 2013

karina.chevrier@parismetropole.fr — 2013-05-14T10:44:11Z

- Délibérations Paris Métropole

Décentralisation : Philippe Laurent, Michel Teulet et Pierre Mansat détaillent à AEF les modifications attendues par Paris Métropole

Fabienne Descoutures — 2013-05-13T20:25:42Z

Publié à titre exceptionnel avec l'autorisation d'AEF Habitat et Urbanisme

Philippe Laurent, président de Paris Métropole, Michel Teulet, président de l'Amif, et Pierre Mansat, président de l'AIGP.

« La ministre [en charge de la Décentralisation] est extrêmement ouverte à toute proposition, toute évolution », se félicite Philippe Laurent, président (UDI) de Paris Métropole, à l'issue du bureau du syndicat mixte, mardi 7 mai 2013, auquel a assisté Marylise Lebranchu. « Nous avions invité la ministre à venir entendre ce que nous pouvions lui dire sur le projet de loi [de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles], concernant notamment l'Île-de-France », précise le maire de Sceaux (Hauts-de-Seine). Aux côtés de Michel Teulet, président (UMP) de l'Amif, et de Pierre Mansat, président de l'AIGP, il présente à AEF Habitat et Urbanisme les propositions que Paris Métropole espère voir reprises sous forme d'amendements par les sénateurs lors de l'examen du texte. Le syndicat plaide notamment pour un « statut un peu aménagé » pour les « coopératives de villes », notion qui serait propre à l'Île-de-France.

AEF Habitat et Urbanisme : Le bureau de Paris Métropole s'est tenu mardi 7 mai, en présence de Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation…

Philippe Laurent : Le bureau de ce matin était prévu de longue date. Nous avions invité la ministre à venir entendre ce que nous pouvions lui dire sur le projet de loi, concernant notamment l'Île-de-France. Il s'agissait également d'entendre ses éventuelles réponses et ses explications sur la façon dont a été présenté le texte. Par ailleurs, nous avons été entendus par la commission des lois (AEF Habitat et Urbanisme n°10930) du Sénat il y a quelques jours et nous sommes en train d'élaborer un texte, sur la base duquel nous allons adresser des propositions qui pourront faire l'objet d'amendements au Sénat.

AEF Habitat et Urbanisme : Quels sont ces amendements ?

Philippe Laurent : Il y a plusieurs sujets. S'il y a un accord général sur la généralisation de l'intercommunalité, nous avons une petite inquiétude sur le délai [prévu par le projet de loi]. Présenter un schéma au 1er septembre 2014 après des élections en mars sera peut-être un peu difficile. On pense qu'avec une petite modification de cette date, on peut atteindre l'objectif d'achèvement de la carte intercommunale pour le 1er janvier 2016.
Ensuite, sur les seuils. Tout le monde en comprend l'idée qui vise à éviter les intercommunalités trop petites, de complaisance, et à assurer dès l'intercommunalité un minimum de solidarité, de répartition des rôles, etc. L'idée n'est pas contestée en tant que telle. Mais ce qui est privilégié par les élus, c'est la notion de projet de territoire. On peut avoir un vrai projet de territoire avec 250 000 habitants, alors que le seuil serait fixé obligatoirement à 300 000… C'est une question complexe.

Michel Teulet : Il y aura un problème de seuil sur la grande couronne, je pense notamment à la Seine-et-Marne, qui est un territoire très grand avec des communes parfois très petites (certaines comptent 30 habitants). Il ne faut pas, pour arriver à 200 000 habitants, qu'on ait un territoire qui n'ait pas de cohérence, qui ait une superficie qui soit telle que la compétence soit complètement diluée. Je pense qu'il y a encore une réflexion à faire sur cette question. Il faut qu'on ait des objectifs de cohérence, mais celle-ci ne passe pas forcément par un seuil autoritaire.

Philippe Laurent : Certains membres de Paris Métropole suggèrent qu'on garde un seuil, peut-être pas aussi élevé qu'aujourd'hui, notamment pour la petite couronne, mais qu'on ait un mécanisme de dérogation possible par le préfet de région. On pourrait également introduire un nombre minimal de communes…

AEF Habitat et Urbanisme : C'est là qu'intervient la notion de « coopérative de villes » de Paris Métropole (AEF Habitat et Urbanisme n°10717) ?

Philippe Laurent : Exactement. Nous avons développé cette idée depuis déjà un certain temps. Parmi les structures d'intercommunalité qui existent en France, aucune ne correspond vraiment tout à fait à l'esprit de ce qu'on souhaite pour l'agglomération parisienne, qui est un esprit de coopératives de villes. À la différence d'une grande agglomération de province, où il y a une ville-centre qui donne son nom à l'agglomération et des communes beaucoup plus petites autour, en Île-de-France, nous avons un réseau de villes, qui savent toutes exercer les compétences de proximité, mais qui ne peuvent faire seules des réflexions stratégiques sur l'aménagement du territoire, les transports, la solidarité territoriale…
On ne peut pas avoir les mêmes contraintes en matière de compétences obligatoires dans ces coopératives de villes que dans les communautés d'agglomération ou communautés urbaines en province. Toutefois, on ne souhaite pas un nouveau statut, mais un statut un peu aménagé pour ces coopératives de villes, avec une représentation des communes calculée de manière un peu différente. Sinon, on s'achemine vers des difficultés, et même vers la perte du principe de subsidiarité. On a des idées assez précises là-dessus. Pour résumer, on veut que le minimum de compétences obligatoires soit un peu abaissé par rapport à ce qu'il est aujourd'hui dans les communautés d'agglomérations classiques.

Michel Teulet : Pour une raison simple, c'est que dans la région, on a déjà transféré l'eau, le traitement des ordures ménagères, les transports… Les communes font déjà de l'intercommunalité, on a déjà fait cette première démarche. Les syndicats sont très grands, couvrant pratiquement l'aire urbaine. On est déjà dans une exception. Je ne serais donc pas choqué qu'il y ait un régime totalement spécifique à l'Île-de-France.

AEF Habitat et urbanisme : Quels autres points du projet de loi doivent être selon vous modifiés ?

Philippe Laurent : Il y a la question de ce fameux établissement public métropolitain. Le fait que cette idée métropolitaine soit dans la loi importe à beaucoup d'entre nous, car nous nous sommes battus pour faire reconnaître cette spécificité. Mais il faut d'abord définir son nom. « Métropole de Paris » ne plaît pas à grand monde, mais la ministre nous a dit que cela ne serait pas un problème. On a proposé « Grand Paris Métropole ».

Deuxième élément, les compétences de cet établissement public. C'est quelque chose de complexe, honnêtement, on ne peut pas dire « voilà ce qu'on propose ». C'est impossible aujourd'hui, il y a un travail qu'il faut continuer. Mais nous avons le temps puisque, même si les deux sont liés, l'urgence c'est la constitution des fameuses agglomérations car ce sont elles qui permettent d'avoir l'établissement public.

Michel Teulet : L'établissement public ne peut pas exercer une autorité sur les intercommunalités et les communes. Il a un rôle de soutien, d'incitation, d'appui mais ne doit pas être une couche supplémentaire dans le millefeuille administrative. Il n'a pas d'exécutif.

Philippe Laurent : D'ailleurs, dans le projet de loi, l'établissement n'a pas de compétences précises. Il est dit qu'il « soutient » ou qu'il « peut soutenir »… On souhaite qu'il puisse définir des opérations dites « d'intérêt métropolitain » dans différents domaines, qu'il puisse les soutenir avec un fonds d'investissement métropolitain et que dans la gouvernance, soit adjoint aux représentants des intercommunalités ce qu'on appelle le « collège des maires ». Lequel pourrait représenter par exemple un tiers du total, et ses membres seraient élus par les maires de l'ensemble de l'agglomération.

Michel Teulet : S'il y a un organisme qui doit prendre des décisions, il faut que ce soit obligatoirement le collège où sont associés les maires. Sinon, on a une collectivité qui exerce une tutelle sur une autre, ce qui n'est pas conforme à la Constitution.

AEF Habitat et Urbanisme : Alors qu'on prône la simplification, quel est le sens de créer un établissement qui n'a pas de pouvoir ?

Philippe Laurent : Il peut en avoir. En lien par exemple avec le fonds d'investissement métropolitain. C'est une idée assez facile à mettre en place techniquement, rapide : on prendrait une partie du FSRIF pour alimenter ce nouveau fonds. Et c'est l'établissement public qui déciderait d'affecter des financements à telle ou telle opération, à laquelle il aura trouvé un intérêt métropolitain. Je crois beaucoup à cette idée car c'est ça qui créera une conscience métropolitaine. Cela permettrait, contrairement aux mécanismes de péréquation actuels, de faire participer les collectivités qui versent à la décision d'utilisation.

AEF Habitat et Urbanisme : Que pensez-vous des dispositions relatives au logement contenues dans le texte ?

Philippe Laurent : Il n'y en a pas pratiquement, mis à part des schémas… On ne peut pas être défavorables à des schémas, surtout quand ils n'ont pas de valeur prescriptive très forte… mais ce n'est pas ça qui va régler la crise du logement en Île-de-France. Il faut des mesures plus fortes, mais je pense que la réponse n'a pas forcément à être dans la loi.
Nous sommes nombreux à dire que le logement n'est pas en soi une compétence. Le fait qu'on aboutisse à produire du logement est une addition de décisions qui doivent aller dans un sens cohérent. Ça ne peut passer que par une mobilisation générale de l'ensemble des acteurs, et c'est très difficile. Ce n'est pas forcément un problème d'argent mais de volonté politique partagée. Il faut aussi que ce soit partagé comme un axe global d'amélioration de la société par les citoyens… Or ce n'est pas le cas. Les habitants de nos villes ne veulent pas voir de nouvelles populations arriver.

Michel Teulet : On dit toujours que les maires sont frileux dans la construction de logements… Mais construire un logement n'est pas un acte anodin, ce n'est pas construire un bâtiment comme un autre, cela nécessite des équipements. C'est la vision de la ville qui change, et des problèmes en plus…

AEF Habitat et Urbanisme : Globalement, qu'a répondu la ministre à vos propositions ?

Philippe Laurent : La ministre est extrêmement ouverte à toute proposition, toute évolution. Son discours est de dire « c'est à vous de savoir ce que vous voulez ». Mais il faudra bien que le gouvernement, ou le Parlement, ou les deux, tranchent quelque part. Nous essayons de faire passer un certain nombre de messages qui nous semblent assez largement partagés, pour que ce soit pris en compte par les parlementaires dans leurs amendements.

AEF Habitat et Urbanisme : Par ailleurs, Paris Métropole, l'Amif et l'AIGP doivent rendre des avis sur plusieurs CDT. Comment vos trois organismes procèdent-ils pour élaborer ces avis ?

Michel Teulet : Nous avons chacun un axe prioritaire d'examen du CDT. L'Amif a d'abord une préoccupation : voir comment le CDT est cohérent en lui-même. Nous vérifions aussi comment ce CDT va pouvoir s'articuler avec le territoire hors de la zone dense. Il faut que les CDT aient une cohérence avec les territoires qui les jouxtent, pour éviter d'avoir une Île-de-France à deux vitesses. C'est un point que l'on vérifie peut-être plus que ne le fait Paris Métropole ou l'AIGP.

Pierre Mansat : L'AIGP a travaillé sur l'évolution des CDT, devenus autre chose que ce qu'ils étaient au démarrage. Conçus autour des gares du Grand Paris Express, ils sont maintenant des projets urbains d'ampleur parfois extrêmement importante, comme ceux de GPSO (Grand Paris Seine Ouest) ou Plaine Commune. Nous étudions cette évolution et ce qu'elle peut signifier comme dynamique du territoire. C'est une chose extrêmement positive que l'État ait mis à disposition cette façon de contractualiser avec les collectivités, cela permet de tirer vers le haut les projets des territoires.
Nous veillons aussi à la cohérence des CDT avec le schéma régional et à l'absence de concurrence entre les contrats. Autre question importante, c'est celle du lien avec les territoires dits « interstitiels », qui sont tous ceux qui ne sont pas en CDT, d'où l'importance des schémas de developpement territorial, qui vont jouer un rôle important pour articuler les différents CDT entre eux.

Philippe Laurent : Un des rôles de Paris Métropole est de veiller à ce qu'il n'y ait pas un développement ou un aménagement en peau de léopard avec des taches où seraient concentrés les investissements et des endroits interstitiels, simplement résidentiels… ça, on n'en veut pas. Et nous étudions aussi la question de la complémentarité, de la concurrence, de l'équilibre des CDT entre eux, et en quoi chaque CDT apporte quelque chose à la construction métropolitaine.
Nous avons quand même une petite question sur le changement de nature des CDT, puisqu'au départ dans la loi, les CDT étaient circonscrits autour des gares. Là, on voit que même quand il n'y a pas de gare, il y a des CDT… Pourquoi pas, mais il faut tout de même savoir si les CDT ont vocation à couvrir l'ensemble du territoire de l'unité urbaine. Ne faut-il pas qu'il y ait une focalisation sur ces endroits particuliers d'aménagement autour des nouvelles gares ? Ou faut-il considérer que les gares existantes pourraient aussi donner lieu à un CDT ? Globalement, cette démarche de co-construction de l'État avec les communes et éventuellement d'autres acteurs est pragmatique.

Contacts :
Paris Métropole, Catherine Leblanc Regnier, Responsable de la communication, 01 75 77 35 81, catherine.leblancregnier@parismetropole.fr
Amif (Association des maires d'Île-de-France), Fayçal Douhane, contact Amif, 01 44 59 50 04, fdouhane@amif.asso.fr, www.amif.asso.fr
AIGP (Atelier international du Grand Paris), Hoda Hamzeh, contact presse, 01 76 21 04 84, hoda.hamzeh@ateliergrandparis.com

Du 31 mai au 1er juin : LA GRANDE VILLE 24 HEURES CHRONO

Fabienne Descoutures — 2013-05-13T20:15:48Z

Parcourir le Grand Paris en 1 jour et 8 étapes Du vendredi 31 mai 2013 à partir de 16h, jusqu'au samedi 1er juin 16h.

Venez découvrir le Grand Paris en train de se faire et de se vivre, pour assister et participer à une chaîne ininterrompue d'événements publics pendant 24 heures en huit étapes. Ce programme expérimental inédit de recherche-action associe la recherche fondamentale à la recherche appliquée, l'action artistique à l'expertise architecturale et urbaine. À l'initiative du Service de l'architecture du Ministère de la Culture et de la communication, les Franciliens sont invités à parcourir, pendant 24 heures, huit lieux de l'agglomération parisienne afin de découvrir des situations, des interprétations et des propositions autour du présent et du futur de la mobilité. L'objectif est de mobiliser à la fois le public averti et le public local habitant sur les sites.

La date retenue pour cette manifestation inédite est le 31 mai et le 1er juin prochains. Le démarrage s'effectuera à la Cité de l'architecture et du patrimoine, dans l'après-midi, pour se terminer au même endroit après avoir fait le tour des sept autres étapes prévues.
Huit équipes de jeunes professionnels
(architectes/urbanistes/paysagistes) et de chercheurs des laboratoires des écoles nationales supérieures d'architecture, ont choisi un site francilien avec lequel elles étaient déjà en prise. Liés à la question de la mobilité (gares, bords d'autoroutes, ports, aéroports…) les sites ont été scrutés finement depuis un an par les équipes pour formuler une proposition d'intervention publique. En parallèle, les équipes ont établi des partenariats locaux (élus, associations,
entreprises…) et déployé leur projet.

Le programme a l'ambition d'interroger le devenir du Grand Paris. Il se construit avec des partenaires impliqués dans sa construction : outre la Cité de l'architecture et du patrimoine (à l'origine de la demande, en lien avec l'exposition
"Circuler") et l'Atelier international du Grand Paris comme partenaires principaux, la Région Île-de-France, la Ville de Paris, la Société du Grand Paris, le syndicat mixte Paris-Métropole, l'Ordre des architectes d'Île-de-France, ainsi que le Centquatre, ont apporté leur concours à la démarche globale. Cette opération souligne l'engagement du ministère chargé de la Culture à la réflexion sur la mobilité et la grande ville, qui sont des sujets éminemment culturels.

La découverte des sites et les parcours d'accès sont une invitation à regarder et visiter le Grand Paris dans sa véritable échelle métropolitaine, à travers une grande diversité d'interventions. Outre les transports en commun et individuels, outre les gares, les autoroutes et les aéroports, de nouveaux modes de déplacements restent à imaginer. L'enjeu est de proposer une expérience libre, inédite de parcours de ce territoire aux multiples possibilités de déplacements (parcours balisés ou chemins de
traverse) pour mieux appréhender la
question majeure de la mobilité et pour aborder autrement les problématiques du Grand Paris.
La « GRANDE VILLE 24 HEURES CHRONO », c'est un format de rencontres innovant où la recherche « entre en action », c'est le futur Grand Paris à découvrir et à inventer, ici et maintenant. Un parcours culturel citoyen !

http://www.ateliergrandparis.fr/24hchrono

Madame la Ministre Lebranchu rend visite aux élus du Bureau

Fabienne Descoutures — 2013-05-07T13:25:35Z

Madame Lebranchu a, le 7 mai 2013, brièvement résumé les grandes lignes du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles lors de sa venue au bureau de Paris Métropole.

De longs échanges ont ensuite eu lieu avec les quelque trente élus présents dans la salle, aussi bien sur les questions relatives à la gouvernance, aux futures instances de la métropole et à leurs domaines respectifs de compétence, que sur celles ayant trait au logement, aux seuils de constitution des Intercommunalités.

Mme Lebranchu a souligné le bien-fondé de la démarche qui a abouti en 2012 à la rédaction du Livre vert sur la gouvernance pour laquelle Paris Métropole a associé habitants, acteurs de la vie associative, économique, chercheurs, urbanistes à ses travaux et a précisé qu'elle compte à nouveau sur les élus pour qu'ils se mettent d'accord et transmettent des propositions d'amendements au Parlement.

Le texte pragmatique actuellement proposé peut bouger, les amendements peuvent aussi bien être fonctionnels qu'opérationnels, la ministre est à l'écoute des propositions des élus locaux.

La première lecture au Sénat devrait débuter le 30 mai et la seconde est programmée pour l'automne.